Jugt n° 1832/2026     Not.: 14647/26/CC + 43589/25/CC

 

 

 

 

Audience publique du 18 juin 2026

 

 

Le Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, douzième chambre, siégeant en matière correctionnelle, statuant en composition de juge unique, a rendu le jugement qui suit:

 

Dans la cause du Ministère Public contre

 

PERSONNE1.),

né le DATE1.) à ADRESSE1.),

demeurant à L-ADRESSE2.) ;

                                                           

- prévenu -

 

 

FAITS :

 

Par citations des 20 et 27 avril 2026, le Procureur d’Etat près le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg a requis le prévenu de comparaître à l’audience publique du 27 mai 2026 devant le Tribunal correctionnel de ce siège pour y entendre statuer sur les préventions suivantes :

 

Notice 14647/26/CC: circulation – ivresse (0,59 mg/l) ; contraventions ;

 

Notice 43589/25/CC : circulation – refus de se prêter à un examen de l’air expiré ; signes manifestes d’ivresse sinon d’influence d’alcool.

 

A l’appel de la cause à cette audience, le premier juge-président constata l’identité du prévenu, lui donna connaissance des actes qui ont saisi le Tribunal et l’informa de ses droits de garder le silence et de ne pas s’incriminer soi-même.

 

Le prévenu PERSONNE1.) fut ensuite entendu en ses explications.

 

Le témoin PERSONNE2.) fut entendu en ses déclarations orales, après avoir prêté le serment prévu par la loi.

 

La représentante du Ministère Public, Kim MEIS, substitut du Procureur d’Etat, fut entendue en son réquisitoire.

 

Maître Michaël PIROMALLI, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, développa ensuite plus amplement les moyens de défense du prévenu PERSONNE1.).

Le prévenu eut la parole en dernier.

 

Le Tribunal prit les affaires en délibéré et rendit à l’audience publique de ce jour, date à laquelle le prononcé avait été fixé, le

 

JUGEMENT qui suit :

 

Vu les citations à prévenu des 20 et 27 avril 2026 régulièrement notifiées à PERSONNE1.).

 

Dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice, il y a lieu de joindre les affaires introduites par le Ministère Public sous les notices 14647/26/CC et 43589/25/CC.

 

Quant à la notice 14647/26/CC

 

Vu le procès-verbal numéro 766/2026 du 6 avril 2026, dressé par la Police Grand-Ducale, Région Centre-Est, Commissariat Mersch (C3R).

 

Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) d’avoir, le 6 avril 2026 vers 14.30 heures à ADRESSE3.), sur la ADRESSE4.), comme conducteur d’un véhicule automoteur sur la voie publique, circulé avec un taux d’alcool de 0,59 mg par litre d’air expiré et d’avoir transgressé deux dispositions de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

 

Lorsqu'une contravention se rattache à un délit par un lien de connexité ou d'indivisibilité, les deux infractions sont jugées en premier ressort et à charge d'appel par le Tribunal correctionnel.    

 

En l’espèce, il y a connexité entre le délit libellé sub 1) et les contraventions libellées sub 2) et 3) à charge du prévenu. Le Tribunal correctionnel est dès lors compétent pour connaître des contraventions libellées à charge de PERSONNE1.).

 

A l’audience publique du 27 mai 2026, le prévenu n’a pas autrement contesté les infractions lui reprochées dans la citation à prévenu.

 

Au vu des éléments du dossier répressif et plus particulièrement des constatations des agents de la police et du résultat de l’éthylomètre, ensemble les aveux de PERSONNE1.) tant lors de son interrogatoire par les agents de la police qu’à l’audience, les infractions telles que libellées sub 1) à 2) de la citation sont établies tant en fait qu’en droit et sont à retenir à l’encontre de PERSONNE1.).

 

PERSONNE1.) est partant convaincu : 

 

« étant conducteur d’un véhicule automoteur sur la voie publique,

 

le 6 avril 2026 vers 14.30 heures à ADRESSE3.), sur la ADRESSE4.),

 

1) d’avoir  circulé,  même  en l'absence de signes manifestes d'ivresse, avec un taux d'alcool d'au moins 0,55 mg  par litre d'air expiré en l'espèce de 0,59 mg par litre d'air expiré ;

 

2) défaut de se comporter raisonnablement et prudemment de façon à ne pas constituer un danger pour la circulation ;

 

3) défaut de se comporter raisonnablement et prudemment de façon à ne pas causer un dommage aux propriétés privées ».

 

Quant à la notice 43589/25/CC

 

Vu le procès-verbal numéro JDA 189763-1/2025 du 1er novembre 2025, dressé par la Police Grand-Ducale, Région Capitale, Commissariat Luxembourg (C3R).

 

Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) d’avoir, le 1er novembre 2025 vers 14.46 heures à ADRESSE5.), comme conducteur d’un véhicule automoteur sur la voie publique, présentant  un  indice  grave  faisant présumer l'existence d'un état alcoolique  prohibé  par la loi, refusé de se prêter à l'examen sommaire de l'haleine et d’avoir circulé en présentant des signes manifestes d’ivresse sinon d’influence d’alcool.

 

A l’audience publique du 27 mai 2026, le mandataire du prévenu a plaidé que seule une influence d’alcool était établie, de sorte que son mandant serait à acquitter de l’infraction de conduite en état d’ivresse.

 

Selon le témoin PERSONNE2.), PERSONNE1.) s’était endormi au feu rouge et ce n’est qu’après qu’PERSONNE2.) soit sorti de son véhicule pour lui venir en aide qu’il a démarré son véhicule sur les chapeaux de roues. Il s’ajoute que le témoin a pu constater que le véhicule conduit par PERSONNE1.) était déjà fortement endommagé.

 

Ensuite, le témoin PERSONNE3.) a déclaré qu’il avait vu que PERSONNE1.) s’était arrêté sur le côté de la voie de circulation, avait ouvert la portière, était tombé à terre et était resté allongé au sol, alors qu’il n’arrivait plus à se relever. Selon ce même témoin, PERSONNE1.) était fortement alcoolisé : il n’arrivait plus à tenir sur ses jambes et parlait de manière incompréhensible.

 

Les agents de la police appelés sur place ont également pu remarquer cette forte imprégnation d’alcool de PERSONNE1.) qui sentait fortement l’alcool selon leurs indications consignées dans leur procès-verbal. Il a d’ailleurs été décidé de le garder en cellule de dégrisement en raison de son importante consommation d’alcool.

 

Le Tribunal relève encore que si PERSONNE1.) avait été tellement fatigué, il ne se serait pas comporté tel qu’il l’a fait au poste de police après son interpellation à l’égard des agents de la police.

 

Le Tribunal retient au vu de ce qui précède que l’état de PERSONNE1.) n’était pas celui d’une personne qui était fatiguée en raison d’un manque de sommeil depuis plusieurs jours, mais correspondait clairement à celui d’une personne en état d’ivresse.

Au vu des éléments du dossier répressif et plus particulièrement des constatations des agents de la police, des déclarations des témoins PERSONNE3.) et PERSONNE2.), ensemble les aveux partiels de PERSONNE1.), les infractions telles que libellées sub 1) principalement et sub 2) de la citation sont établies tant en fait qu’en droit et sont à retenir à l’encontre de PERSONNE1.).

 

PERSONNE1.) est partant convaincu : 

 

« étant conducteur d’un véhicule automoteur sur la voie publique,

 

le 1er novembre 2025 vers 14.46 heures à ADRESSE5.),

 

1) d’avoir circulé en présentant des signes manifestes d'ivresse, même s'il n'a pas été possible de déterminer un taux d'alcoolémie ;

 

2) présentant  un  indice  grave  faisant présumer l'existence d'un état alcoolique  prohibé  par la loi, avoir refusé de se prêter à l'examen sommaire de l'haleine ».

 

Les infractions retenues sous la notice 14647/26/CC à charge de PERSONNE1.) se trouvent en concours idéal. Ce groupe d’infractions se trouve en concours réel avec les infractions retenues sous la notice 43589/25/CC qui se trouvent encore en concours réel entre elles, de sorte qu’il y a lieu à application des dispositions des articles 60 et 65 du Code pénal.    

 

Les infractions de conduite en état d’ivresse et du refus de se soumettre au test d’alcoolémie sont punies d’une peine d’emprisonnement de huit jours à trois ans ainsi que d’une amende de 500 euros à 10.000 euros ou d’une de ces peines seulement, conformément à l’article 12 de la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.

 

L’article 13.1. de la loi précitée du 14 février 1955 permet au juge saisi d’une ou de plusieurs infractions à la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques ou de délits ou de crimes qui se sont joints à ces infractions, de prononcer une interdiction de conduire de huit jours à un an en matière de contraventions et de trois mois à quinze ans en matière de délits ou de crimes.

 

Aux termes de l’article 13.1. al. 2 de la loi précitée du 14 février 1955, « l’interdiction de conduire sera toujours prononcée en cas de condamnation du chef des délits visés au point 1 du paragraphe 2 de l’article 12 et au point 1 du paragraphe 4bis de l’article 12 ou en cas de la récidive prévue au point 5 du paragraphe 2 du même article ».

 

L’interdiction de conduire à prononcer soit obligatoirement, soit facultativement, ne constitue pas seulement une peine accessoire qui sanctionne des infractions à la loi pénale en matière de circulation routière déjà commises, mais peut le cas échéant avoir un effet pédagogique influant sur le comportement futur du condamné. Elle constitue encore un outil puissant pour œuvrer dans le sens d’une prévention d’accidents de la circulation et pour préserver, pendant un délai plus ou moins long, à déterminer par le Tribunal, les autres usagers de la voie publique du danger que constitue pour eux un conducteur dont le comportement dangereux et irresponsable a été reconnu.

En circulant sur la voie publique en état d’imprégnation alcoolique, PERSONNE1.) a gravement mis en danger tant sa propre sécurité que celle des autres usagers.

 

Au vu de la gravité des infractions commises et des multiples antécédents figurant au casier de PERSONNE1.) qui ne semble pas prendre conscience de la gravité de son comportement et des conséquences que celui-ci peut avoir, le Tribunal condamne PERSONNE1.) à une amende correctionnelle de 2.500 euros qui tient également compte de ses revenus disponibles.

 

Le Tribunal prononce encore contre PERSONNE1.) une interdiction de conduire de :

 

15 mois du chef de l’infraction retenue sous la notice 14647/26/CC sub 1) à sa charge, 12 mois du chef de l’infraction retenue sous la notice 43589/25/CC sub 1) à sa charge 18 mois du chef de l’infraction retenue sous la notice 43589/25/CC sub 2) à sa charge.

 

PERSONNE1.) demande à voir les interdictions de conduire à prononcer à son encontre assorties du sursis, sinon d’en excepter les trajets effectués dans l’intérêt de son emploi.

 

Le prévenu n’a pas encore subi jusqu’à ce jour de condamnation excluant le sursis à l’exécution des peines et il ne semble pas indigne d’une certaine clémence du Tribunal. Il y a partant lieu de lui accorder la faveur du sursis intégral quant à l’interdiction de conduire à prononcer à son encontre pour l’infraction retenue sub 1) sous la notice 14647/26/CC.

 

L’article 13.1ter de la loi précitée du 14 février 1955 permet à la juridiction répressive d’excepter de l'interdiction de conduire à prononcer un ou plusieurs des trajets limitativement énumérés ci-après:

 

a) les trajets effectués dans l’intérêt prouvé de la profession de la personne concernée,

 

b) le trajet d’aller et de retour effectué entre la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où la personne concernée se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu du travail.

 

Le prévenu PERSONNE1.) a dûment justifié qu'il a impérativement besoin de son permis de conduire pour des raisons professionnelles.

 

Afin de ne pas compromettre l’avenir professionnel du prévenu, le Tribunal décide d’excepter de l’interdiction de conduire à prononcer à son encontre pour l’infraction retenue sub 1) sous la notice 43589/25/CC le trajet d’aller et de retour effectué entre la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le prévenu se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu du travail ainsi que les trajets effectués dans l’intérêt prouvé de son employeur.

 

Le trajet d’aller et de retour effectué entre la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le prévenu se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu du travail peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d’un covoiturage régulier ou pour déposer ou reprendre son enfant ou l’enfant qui vit en communauté domestique avec le prévenu, auprès d’une tierce personne à laquelle il est obligé de le confier afin de pouvoir s’adonner à son occupation professionnelle.

 

PAR  CES  MOTIFS

 

la douzième chambre du Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, composée de son premier juge-président, statuant contradictoirement, le prévenu PERSONNE1.) et son mandataire entendus en leurs explications et moyens de défense, la représentante du Ministère Public entendue en son réquisitoire, et le prévenu ayant eu la parole en dernier,

 

ordonne la jonction des affaires introduites par le Ministère Public sous les notices 14647/26/CC et 43589/25/CC ;

 

se déclare compétent pour connaître des contraventions ;

 

condamne PERSONNE1.) du chef des infractions retenues à sa charge à une amende de deux mille cinq cents (2.500) euros ainsi qu’aux frais de sa poursuite pénale, ces frais liquidés à 308,73 euros (dont 265,01 euros pour la facture de garage) ;

 

fixe la durée de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l’amende à vingt-cinq (25) jours ;

 

prononce contre PERSONNE1.) du chef de l’infraction retenue sous la notice 14647/26/CC sub 1) à sa charge pour la durée de quinze (15) mois l’interdiction de conduire un véhicule automoteur des catégories A - F sur la voie publique ;

 

dit  qu’il sera sursis à l’exécution de l’intégralité de cette interdiction de conduire ;

 

avertit PERSONNE1.) qu’au cas, où dans un délai de cinq ans à dater du présent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entraîné une condamnation à une interdiction de conduire d’un véhicule sur la voie publique ou à une peine privative de liberté pour crimes ou délits prévus par la législation sur la circulation sur les voies publiques ou sur la vente de substances médicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie, l’interdiction de conduire prononcée ci-devant sera exécutée sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la récidive seront encourues dans les termes de l’article 56 al. 2 du Code pénal ;

 

prononce contre PERSONNE1.) du chef de l’infraction retenue sous la notice 43589/25/CC sub 1) à sa charge pour la durée de douze (12) mois l’interdiction de conduire un véhicule automoteur des catégories A - F sur la voie publique ;

 

excepte de cette interdiction de conduire le trajet d’aller et de retour effectué entre la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où PERSONNE1.) se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu du travail ainsi que les trajets effectués dans l’intérêt prouvé de son employeur ;

 

dit que le trajet d’aller et de retour effectué entre la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où PERSONNE1.) se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu du travail peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d’un covoiturage régulier ou pour déposer ou reprendre son enfant ou l’enfant qui vit en communauté domestique avec le prévenu, auprès d’une tierce personne à laquelle il est obligé de le confier afin de pouvoir s’adonner à son occupation professionnelle ;

 

prononce contre PERSONNE1.) du chef de l’infraction retenue sous la notice 43589/25/CC sub 2) à sa charge pour la durée de dix-huit (18) mois l’interdiction de conduire un véhicule automoteur des catégories A - F sur la voie publique.

 

 

Par application des articles 14, 16, 27, 28, 29, 30, 60 et 65 du Code pénal, des articles 1, 154, 155, 179, 182, 184, 185, 189, 190, 190-1, 194, 195, 196, 628 et 628-1 du Code de procédure pénale et des articles 1, 12, 13 et 14 bis de la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques,  des articles 1, 2 et 140 de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques qui furent désignés à l’audience par le premier juge-président.

 

Ainsi fait, jugé et prononcé par Céline MERTES, premier juge-président, en audience publique au Tribunal d’arrondissement à Luxembourg, en présence de Laurent SECK, substitut principal du Procureur d’État, et d’Anne THIRY, greffier, qui, à l'exception du représentant du Ministère Public, ont signé le présent jugement.

 

 

 

 

 

 

 

Ce jugement est susceptible d'appel.

L’appel doit être interjeté dans les formes et délais prévus aux articles 202 et suivants du Code de procédure pénale et il doit être formé par le prévenu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement, auprès du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, en se présentant personnellement pour signer l’acte d’appel.

L’appel peut également être interjeté, dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement par voie de courrier électronique à adresser au guichet du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg à l’adresse talgug@justice.etat.lu. L’appel interjeté par voie électronique le jour d’expiration du délai de recours peut parvenir au greffe jusqu’à minuit de ce jour. Le courrier électronique par lequel appel est interjeté doit émaner de l’appelant, de son avocat ou de tout autre fondé de pouvoir spécial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annexé au courrier électronique.

Si le prévenu est détenu, il peut déclarer son appel au greffe du Centre pénitentiaire.