Texte pseudonymisé
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Jugt no 216/2026
Notice no. 30430/22/CD
3 x ex.p./s.prob.
1 x confisc.
1 x art 11.
AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 JANVIER 2026
Le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, septième chambre, siégeant en matière correctionnelle, a rendu le jugement qui suit
dans la cause du Ministère Public contre
PERSONNE1.)
né le DATE1.) à ADRESSE1.) (Guatemala)
demeurant à L-ADRESSE2.)
actuellement placé sous contrôle judiciaire et ayant élu son domicile auprès de l’étude de Maître Philippe STROESSER
- p r é v e n u -
___________________________________________________________________
F A I T S :
Par citation du 13 novembre 2025, le Procureur d'Etat près le Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg a requis le prévenu de comparaître à l’audience publique du 3 décembre 2025 devant le Tribunal correctionnel de ce siège, pour y entendre statuer sur les préventions suivantes :
infractions aux articles 384 et 442-2 du Code pénal.
A cette audience l’affaire fut remise au 15 décembre 2025.
A l'audience publique du 15 décembre 2025, le vice-président constata l'identité du prévenu PERSONNE1.), lui donna connaissance de l'acte qui a saisi le Tribunal et l’informa de son droit de se taire et de ne pas s’incriminer soi-même.
Le témoin PERSONNE2.) fut entendu en ses déclarations orales après avoir prêté le serment prévu par la loi.
Le prévenu PERSONNE1.) fut entendu en ses explications et moyens de défense.
Le représentant du Ministère Public, Pascal COLAS, substitut principal du Procureur d’Etat, résuma l'affaire et fut entendu en son réquisitoire.
Maître Philippe STROESSER, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, développa plus amplement les moyens de défense de PERSONNE1.).
Le prévenu PERSONNE1.) eut la parole en dernier.
Le Tribunal prit l'affaire en délibéré et rendit à l'audience publique de ce jour, date à laquelle le prononcé avait été fixé, le
J U G E M E N T qui suit :
Vu la citation à prévenu du 13 novembre 2025 régulièrement notifiée au prévenu.
Vu l’ordonnance numéro 217/25 du 26 février 2025 de la chambre du conseil du Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg renvoyant le prévenu PERSONNE1.) devant une chambre correctionnelle de ce même Tribunal du chef d'infractions aux articles 384 et 442-2 du Code pénal.
Vu l'instruction judiciaire diligentée par le Juge d'instruction.
Vu le procès-verbal numéro 42600/2022 du 19 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort.
Vu le procès-verbal numéro SPJ-PTR SUD-OUEST-2022/119323-2/DEST du 26 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Service de Police Judiciaire, Service Central.
Vu le rapport numéro 37075-1602/2022 du 6 octobre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort.
Vu le rapport de base numéro SPJ/JEUN/2022/120894-08/GODA de la Police Grand-Ducale, Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse du 2 décembre 2022.
Vu le rapport intermédiaire numéro SPJ/JEUN/2022/120894-09/GODA de la Police Grand-Ducale, Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse du 12 février 2023.
Vu le rapport numéro SPJ/JEUN/2022/120894-11/GODA de la Police Grand-Ducale, Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse du 3 février 2023.
Vu le rapport numéro SPJ/JEUN/2022/120894-16/GODA de la Police Grand-Ducale, Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse du 19 avril 2024.
Vu le rapport numéro 37519-915/2025 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort du 14 mai 2025.
Vu le rapport d’expertise neuro-psychiatrique du 13 février 2023 par Dr Marc GLEIS.
Vu le rapport d’expertise psychologique du 9 mars 2023 par Prof. Christian MORMONT.
Vu le rapport d’expertise complémentaire du 15 novembre 2024 par Dr Marc GLEIS et par Prof. Christian MORMONT.
Vu les déclarations du témoin PERSONNE2.).
Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) :
1. entre novembre 2021 et le 19 septembre 2022 à ADRESSE3.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,
en infraction à l'article 442-2 du Code pénal
d'avoir harcelé de façon répétée une personne alors qu'il savait ou aurait dû savoir qu'il affecterait gravement par ce comportement la tranquillité de la personne visée,
en l'espèce, d'avoir harcelé de façon répétée PERSONNE2.), née le DATE2.), notamment en se rendant sur la propriété de cette dernière, en lui laissant son numéro de téléphone inscrit sur un bout de papier déposé sur la propriété de la victime présumée, notamment sous un potiron dans le potage et sur le balcon situé au 1er étage, d'avoir éjaculé sur la porte-fenêtre de son salon, d'avoir à plusieurs reprises rôdé autour de la maison et de l'avoir filmée et photographiée avec son téléphone portable alors qu'il savait ou aurait dû savoir qu'il affecterait gravement par ce comportement la tranquillité de PERSONNE2.),
2. depuis un temps non prescrit et jusqu'au 19 septembre 2022 à ADRESSE4.),
sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,
en infraction à l'article 384 du Code Pénal,
d'avoir sciemment acquis, détenu ou consulté des écrits, imprimés, images, photographies, films ou autres objets à caractère pornographique impliquant ou présentant des mineurs âgés de moins de 18 ans,
en l'espèce, d'avoir sciemment acquis détenu et consulté un nombre important de fichiers informatiques de vidéos à caractère pornographique impliquant ou présentant des enfants mineurs, sur son ordinateur, ses disques durs et son téléphone portable, matériel plus amplement décrit dans le rapport n° SPJ/JEUN/2022/120894-11/GODA du 12 février 2024 de la Police Grand-Ducale, SPJ, Section Protection de la Jeunesse et Infractions à caractère sexuel. »
Faits
Les faits tels qu’ils résultent des éléments du dossier répressif, ainsi que de l’instruction menée à l’audience publique du 15 décembre 2025, peuvent être résumés comme suit :
Il résulte du procès-verbal n°42447/2022 prémentionné qu’en date du 5 septembre 2022, à 17.00 heures, PERSONNE2.), demeurant à ADRESSE3.), a appelé la Police pour les informer qu’elle était en vacances depuis le 27 août 2022 et qu’à son retour le 3 septembre 2022, elle avait constaté la présence d’une tâche sur la porte-fenêtre de son salon qu’elle pensait être du sperme.
Dans ce contexte, elle a encore relaté aux forces de l’ordre qu’en date des 9 novembre 2021 et 23 février 2022, elle avait trouvé sur sa propriété des morceaux de papier portant le numéro de téléphone NUMERO1.).
Les vérifications policières entreprises ont permis d’identifier l’utilisateur dudit numéro de téléphone comme étant un certain PERSONNE1.), soit le voisin de PERSONNE2.).
La Police a encore procédé au prélèvement et à la prise en photo desdites traces. L’exploitation de ces traces a permis de les identifier comme étant du sperme, et qui a pu être attribué à PERSONNE1.).
Il ressort également du dossier répressif qu’en date du 19 septembre 2022, PERSONNE2.) a transmis à la Police les images des caméras de vidéo-surveillance installées à son domicile, montrant qu’entre le 11 et le 19 septembre 2022, à cinq reprises, pendant la nuit, un homme avait pénétré dans son jardin.
En date du 19 septembre 2022, une patrouille de Police s’est dès lors rendue au domicile de PERSONNE1.) afin de le confronter avec les faits prémentionnés. Sur place, les forces de l’ordre ont identifié PERSONNE1.) comme étant l’individu ayant été filmé par les caméras de vidéo-surveillance de la plaignante. Ce dernier a néanmoins contesté d’avoir été dans le jardin de cette dernière.
Lors de son interpellation prémentionnée, PERSONNE1.) était en train de consommer un joint de cannabis devant son domicile, raison pour laquelle les forces de l’ordre ont procédé à une exploitation sommaire de son téléphone portable, au cours de laquelle ils ont retrouvé des vidéos du jardin de la plaignante, des photos de cette dernière, ainsi que d’autres femmes prises à leur insu et en public, ainsi que des dossiers contenant des images à contenu pédopornographique.
Ledit téléphone portable a été saisi et une perquisition au domicile de PERSONNE1.) a été entreprise, au cours de laquelle le matériel informatique lui appartenant à a été saisi.
Parmi ce matériel informatique figurait notamment un disque dur contenant plus de 427 Gigabyte de matériel pédopornographique, organisé en dossiers nommés notamment « Rape », « Incest » ou encore « PEDO MAMA », ainsi que des captures d’écran de profils de mineurs sur MEDIA1.) et MEDIA2.).
L’exploitation par la Police du matériel informatique suivant, saisi au domicile du prévenu PERSONNE1.), soit de son téléphone portable SOCIETE1.), de son ordinateur « SOCIETE2.) », de son ordinateur « SOCIETE3.) » contenant les disques durs « SOCIETE4.) » et « SOCIETE5.) », ainsi que de son ordinateur portable « SOCIETE6.) », de son disque dur externe « SOCIETE7.) » a plus particulièrement permis d’identifier 42.336 images ou vidéos à caractère pornographique impliquant ou présentant des mineurs (dont notamment 35.883 images qualifiées « New child porn » et 1.164 images qualifiées « Bikini-Underwear »).
Parmi ces images et vidéos figuraient des fichiers impliquant des nouveau-nés, des enfants en bas âge, des fillettes et/ou des jeunes garçons prépubertaires voire des filles et/ou garçons pubertaires, photographiés et/ou filmés en grande partie nues voir partiellement nues, ayant des interactions sexuelles de pénétration vaginale, anale voir orale, passif et/ou actif entre enfants et/ou avec des adultes et enfants, voire des représentations à caractère particulièrement choquant.
Entendu par le Juge d’instruction en date du 20 septembre 2022, PERSONNE1.) a reconnu qu’il s’est rendu dans le jardin de PERSONNE2.) et de l’avoir filmée, justifiant sa présence cependant par une lumière provenant dudit jardin qui l’aurait dérangée.
Il a encore reconnu d’avoir laissé un morceau de papier contenant son numéro de téléphone dans le jardin de la plaignante, contestant toutefois d’avoir fait cela à plusieurs reprises.
PERSONNE1.) a par ailleurs admis que le sperme retrouvé sur la porte-fenêtre de la plaignante était le sien, décrivant son comportement comme con et malsain.
Il a enfin reconnu la détention de matériel à caractère pédopornographique, expliquant avoir acquis ce contenu pour un prix de 700 à 1.000 euros et de l’avoir payé par virements bancaires ainsi que par SOCIETE8.). Dans ce contexte, PERSONNE1.) a déclaré qu’il aurait dans un premier temps collectionné ledit contenu afin de le remettre à la Police, mais que la quantité de matériel qu’il détenait serait à un moment donné devenu trop importante pour ce faire.
Il ressort encore du dossier répressif que les enquêteurs soupçonnaient PERSONNE1.) d’avoir payé la somme totale d’environ 802,84 dollars américains à des bénéficiaires venant du Brésil, du Mexique, de l’Ukraine et du Kenya via son compte SOCIETE8.) et que ces transactions étaient en lien avec des acquisitions de matériel pédopornographique.
Suite à une ordonnance du Juge d’instruction, le docteur Marc GLEIS a réalisé une expertise psychiatrique sur la personne de PERSONNE1.), dont le rapport a été établi le 13 février 2023, deux entretiens en vue de l’expertise ayant eu lieu les 9 et 20 janvier 2023.
Dans son rapport, l’expert Marc GLEIS arrive à la conclusion que « D’un point de vue psychiatrique Monsieur PERSONNE1.) au moment des faits qui lui sont reprochés n’a pas présenté une maladie et ou d’autres anomalies mentales ou psychiques, des déviations ou perversions de nature ou à connotation sexuelle, respectivement des tendances pédophiliques. Aucune maladie, anomalie, déviation/perversion/tendance a affecté ou annihilé la faculté de perception des normes morales élémentaires de Monsieur PERSONNE1.) (distinction du bien et du mal). Aucun trouble mental n’a affecté ou annihilé la liberté d’action du sujet (degré de contrainte morale). Un internement n’est pas nécessaire, un traitement est possible et devrait comporter une prise en charge psychothérapeutique. Le pronostic d’avenir de Monsieur PERSONNE1.) eu égard au bilan psychiatrique est favorable à condition que Monsieur PERSONNE1.) suive un traitement psychothérapeutique. ».
Sur demande de PERSONNE1.), le professeur Christian MORMONT a encore été nommé pour assister le docteur Marc GLEIS dans le cadre de son expertise.
Dans ce contexte, le professeur Christian MORMONT a réalisé une expertise psychologique sur la personne de PERSONNE1.), deux entretiens en vue de l’expertise ayant eu lieu les 30 janvier 2023 et le 17 février 2023.
Dans son rapport du 9 mars 2023, le professeur Christian MORMONT arrive à la même conclusion que Dr. Marc GLEIS et retenant dès lors que PERSONNE1.) ne présenterait pas d’attirance, respectivement de tendance pédophile.
Lors de sa deuxième audition par le Juge d’instruction du 24 avril 2024, PERSONNE1.) a réitéré ses déclarations antérieures, rajoutant encore qu’il est correct qu’il avait reçu du matériel pédopornographique via l’application SOCIETE9.), et ce après l’avoir payé via SOCIETE8.).
Dans un rapport complémentaire dressé par le docteur Marc GLEIS et le professeur Christian MORMONT en date du 15 novembre 2024, décrivant le déroulement d’une entrevue complémentaire avec PERSONNE1.), les deux experts arrivent à la même conclusion que dans leurs rapports antérieurs, retenant encore que le prévenu « a présenté une attirance pédophile ».
A l’audience publique du 15 décembre 2025, le témoin PERSONNE2.) a réitéré ses déclarations antérieures.
À cette même audience publique, le prévenu a reconnu les infractions lui reprochées. Contrairement à ses déclarations antérieures, il a reconnu d’avoir une attirance pédophile, expliquant encore qu’il entendait continuer un suivi psychiatrique.
En droit
A l’audience publique du 15 décembre 2025, le prévenu PERSONNE1.) a reconnu les infractions à l’article 442-2 du Code pénal libellées sub 1. à sa charge, , dont la matérialité est encore établie compte tenu de l’ensemble du dossier répressif, dont notamment les constatations policières, les images des caméras de vidéo-surveillance ainsi que les déclarations cohérentes et partant crédibles du témoin PERSONNE2.).
Il y a dès lors lieu de retenir le prévenu PERSONNE1.) dans les liens des infractions à l’article 442-2 du Code pénal libellées sub 1. à sa charge.
Le Ministère Public reproche encore sub 2. au prévenu d’avoir sciemment acquis, détenu et consulté un nombre important de fichiers informatiques de vidéos à caractère pornographique impliquant ou présentant des enfants mineurs, sur son ordinateur, ses disques durs et son téléphone portable, matériel plus amplement décrit dans le rapport n° SPJ/JEUN/2022/120894-11/GODA prémentionné.
Le prévenu ne conteste pas avoir acquis, détenu et consulté ledit contenu de nature pédopornographique.
A ce sujet il y lieu de relever que l’article 384 du Code pénal incrimine « le fait de simplement détenir une telle image, par quelque moyen que ce soit » (CSJ corr. 16 janvier 2018 26 /18 V), de sorte que la détention prémentionnée, constatée dans le chef du prévenu, rentre donc en tout état de cause dans les prévisions de cet article.
Le Tribunal constate dans ce contexte qu’il s’agit d’images pour partie très choquantes, montrant par exemple des nouveau-nés ayant des interactions sexuelles. Sur certaines images, les victimes mineures pleurent de souffrance et de douleurs.
Il ne fait aucun doute que les images en question représentent, soit un enfant se livrant à un comportement sexuellement explicite, réel ou simulé, soit des organes sexuels d’un enfant à des fins principalement sexuelles, rentrant donc dans la définition donnée par l’article 384 du Code pénal.
Il s’agit donc sans nul doute de photographies et de vidéos à caractère pornographique impliquant des mineurs, de sorte que l’élément matériel est rapporté en l’espèce.
Pour que l’infraction à l’article 384 du Code pénal soit donnée, il faut encore que cette détention ait été faite « sciemment ».
En prévoyant que la détention se fasse « sciemment », le législateur a exigé que l’auteur commette l’infraction avec un dol spécial, donc avec l’intention de produire le résultat, ou avec « la conscience de causer un préjudice » (Donnedieu de Vabres, Traité élémentaire de droit criminel et de législation de droit pénal comparé no 124 cité par Merle et Vitu dans Traité de droit criminel, T.I., no 519).
Le prévenu a reconnu l’élément moral de l’infraction lui reprochée, de sorte que l’élément moral est également établi dans son chef.
Le prévenu est partant à retenir dans les liens des infractions libellées sub 2. à son encontre.
⃰ ⃰ ⃰
Au vu de ce qui précède, PERSONNE1.) est partant convaincu par les éléments du dossier répressif, l’instruction menée à l’audience, l’audition du témoin et ses aveux, des infractions suivantes :
« comme auteur ayant lui-même commis les infractions,
1. entre novembre 2021 et le 19 septembre 2022 à ADRESSE3.),
en infraction à l'article 442-2 du Code pénal
d'avoir harcelé de façon répétée une personne alors qu'il savait ou aurait dû savoir qu'il affecterait gravement par ce comportement la tranquillité de la personne visée,
en l'espèce, d'avoir harcelé de façon répétée PERSONNE2.), née le DATE2.), notamment en se rendant sur la propriété de cette dernière, en lui laissant son numéro de téléphone inscrit sur un bout de papier déposé sur la propriété de la victime, notamment sous un potiron dans le potager et sur le balcon situé au 1er étage, d'avoir éjaculé sur la porte-fenêtre de son salon, d'avoir à plusieurs reprises rôdé autour de la maison et de l'avoir filmée et photographiée avec son téléphone portable alors qu'il savait ou aurait dû savoir qu'il affecterait gravement par ce comportement la tranquillité de PERSONNE2.),
2. depuis un temps non prescrit et jusqu'au 19 septembre 2022 à ADRESSE4.),
en infraction à l'article 384 du Code Pénal,
d'avoir sciemment acquis, détenu ou consulté des écrits, imprimés, images, photographies, films ou autres objets à caractère pornographique impliquant ou présentant des mineurs âgés de moins de 18 ans,
en l'espèce, d'avoir sciemment acquis détenu et consulté un nombre important de fichiers informatiques de vidéos à caractère pornographique impliquant ou présentant des enfants mineurs, sur son ordinateur, ses disques durs et son téléphone portable, matériel plus amplement décrit dans le rapport n° SPJ/JEUN/2022/120894-11/GODA du 12 février 2024 de la Police Grand-Ducale, SPJ, Section Protection de la Jeunesse et Infractions à caractère sexuel. »
La peine
La détention et la consultation de matériel pédopornographique sur une période prolongée ne procèdent pas d’une intention délictueuse unique (Cour, 13 janvier 2015, n° 14/15 V).
En effet, il y a concours réel d’infractions si celles-ci, prises individuellement ou en groupes, peuvent être perpétrées indépendamment les unes des autres, quitte à ce que le mobile général – et non pas le dol – soit dicté comme en l’espèce par un désir de se procurer toujours plus de matériel pédopornographique. Seuls les faits commis dans une même intention dolosive se trouvent en concours idéal, par opposition aux faits simplement dictés par un même mobile général. La distinction entre le dol et le mobile général se manifeste à son tour dans le lien qui unit les faits: les faits commis dans une même intention criminelle présentent entre eux un lien logique et nécessaire, chacun procédant de l’autre en vue de réaliser le dessein délictueux ; des faits simplement dictés par un même mobile général peuvent, au contraire, être perpétrés indépendamment les uns des autres. Tel est précisément le cas pour la détention et la consultation de matériel pédopornographique. Il y a dès lors lieu de dire que l’ensemble des préventions retenues à charge du prévenu se trouvent entre elles en concours réel (Cour, 28 octobre 2014, n° 447/14 V ; Cour, 15 juillet 2014, n° 346/14 V).
L’ensemble des préventions retenues à charge de PERSONNE1.) se trouvent dès lors en concours réel entre elles.
Il y a partant lieu de faire application de l’article 60 du Code pénal et de ne prononcer que la peine la plus forte, laquelle peut être élevée au double du maximum, sans toutefois pouvoir excéder la somme des peines prévues pour les différents délits.
L’article 384 du Code pénal prévoit une peine d’emprisonnement d’un mois à trois ans et une amende située entre 251 euros et 50.000 euros.
Le harcèlement obsessionnel est puni, en application de l’article 442-2 alinéa 1er du Code pénal, d’une peine d’emprisonnement de quinze jours à deux ans et d’une amende de 251 à 3.000 euros, ou de l’une de ces peines seulement.
La peine la plus forte est partant celle prévue à l’article 384 du Code pénal.
Au vu de la gravité et de la multiplicité des infractions retenues à charge du prévenu, dont notamment le caractère nombreux, brutal et sadique du matériel pédopornographie saisi dans son chef, ensemble le très jeune âge d’une partie des enfants représentés sur les images et vidéos saisies sur les supports numériques du prévenu, voire des nourrissons, mais en tenant également compte de ses aveux, le Tribunal condamne PERSONNE1.) à une peine d’emprisonnement de 48 mois et à une amende correctionnelle de 2.500 euros.
Comme PERSONNE1.) n’a pas encore subi, jusqu’à ce jour, de condamnation excluant le sursis à l’exécution des peines et qu’il ne semble pas indigne d’une certaine indulgence du Tribunal, il y a lieu de lui accorder la faveur du sursis quant à l’exécution de 36 mois de la peine d’emprisonnement à prononcer à son encontre.
Dans la mesure où, d’après les conclusions des Dr. Marc GLEIS et Prof. Christian MORMONT dans leur rapport d’expertise complémentaire du 15 novembre 2024, PERSONNE1.) présente une attirance pédophile, n’ayant ni affecté ou annihilé la faculté de perception de ses normes morales, ni sa liberté d’action, mais dont le traitement par une prise en charge psychothérapeutique serait bénéfique, il y a lieu d'assortir ce sursis des conditions probatoires plus amplement spécifiées au dispositif du présent jugement.
En vertu de l’alinéa 1ier de l’article 386 Code pénal, le prévenu peut également être condamné à l’interdiction des droits indiqués aux numéros 1, 3, 4, 5 et 7 de l’article 11 du même Code.
Le Tribunal décide qu’il y a lieu de faire application de cette peine accessoire pour une durée de 10 ans.
En vertu de l’alinéa 2 de l’article 386 du Code pénal, le prévenu peut également être condamné à l’interdiction pour une durée de dix ans au plus, d’exercer une activité professionnelle, bénévole ou sociale impliquant un contact habituel avec des mineurs.
Compte tenu des conclusions des experts Dr. Marc GLEIS et Prof. Christian MORMONT, il y a également lieu de prononcer l’interdiction prévue à l’alinéa 2 de l’article 386 du Code pénal.
L’article 384 du Code pénal dispose encore que la confiscation des supports contenant le matériel pédopornographique sera toujours prononcée en cas de condamnation.
Dans ce contexte, le Tribunal rappelle qu’il résulte du rapport numéro SPJ/JEUN/2022/120894-11/GODA que le matériel prohibé se trouvait sur son téléphone portable SOCIETE1.), son ordinateur « SOCIETE2.) », son ordinateur « SOCIETE3.) » contenant les disques durs « SOCIETE4.) » et « SOCIETE5.) », son ordinateur portable « SOCIETE6.) » et sur son disque dur externe « SOCIETE7.) », saisis par la Police Grand-Ducale.
Il y a dès lors lieu d’ordonner la confiscation, comme objets ayant servi à commettre les infractions, des objets suivants :
- un téléphone portable de la marque SOCIETE1.), IMEI 1 : NUMERO2.) / IMEI 2 : NUMERO3.) (code d’accès : NUMERO4.)),
saisi suivant procès-verbal numéro 42601/2022 du 19 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort,
- Computer der Marke SOCIETE2.), Seriennummer NUMERO5.) (von weißer Farbe);
- Computer der Marke SOCIETE3.), Seriennummer NUMERO6.), von schwarzer Farbe,
- Laptop der Marke SOCIETE6.) mit Ladegerät (Passwort: NUMERO4.)), Seriennummer SNID: NUMERO7.), Modell-Nr. NUMERO8.);
- Externer Harddisk der Marke SOCIETE7.), PIN: NUMERO9.) von 4TB samt USB-Kabel,
saisis suivant procès-verbal numéro 42602/2022 du 20 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort,
- un joint contenant 0,8 gramme,
- une balance de précision de couleur noire de la marque « SOCIETE10.) »,
- un grinder de couleur noir avec des traces de stupéfiants (diamètre 6 cm, hauteur 4,5 cm),
- un grinder de couleur noir avec des traces de stupéfiants (diamètre 5,5 cm, hauteur 4 cm),
- un grinder de couleur or avec des traces de stupéfiants,
- une pipe à eau,
- un sachet à grip contenant 1,7 grammes brut de marihuana,
saisis suivant procès-verbal numéro 42603/2022 du 19 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort.
Le Tribunal ordonne encore la restitution à son (ses) légitime (s) propriétaire (s) des objets suivants :
- une housse de protection de couleur noire SOCIETE11.),
- une carte SIM de l’opérateur SOCIETE12.) (numéro d’appel : NUMERO10.)),
saisis suivant procès-verbal numéro 42601/2022 du 19 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort,
- Laptop der Marke SOCIETE13.) mit Ladekabel, Modell-Nr NUMERO11.),
- Tablet der Marke SOCIETE14.) mit passender Hülle;
- Tablet (Marke und Modell unbekannt) von weißer Farbe mit goldenem Deckel;
- GSM der Marke SOCIETE15.), IMEl-Nr.NUMERO12.);
- GSM der Marke SSOCIETE16.); WEI-Nr. NUMERO13.);
- GSM der Marke SOCIETE17.), IMEl-Nr. NUMERO14.);
- Externe Data Box (Harddisk) der PERSONNE3.), SIN: NUMERO15.);
- USB-Stick mit der Aufschrift ThePhotoStick;
- USB-Stick mit der Aufschrift TA, blaugraues Gehäuse;
- USB-Stick der Marke SOCIETE18.) von 128GB;
- USB-Stick der Marke SOCIETE19.), 256GB;
- Speicherkarte der Marke SOCIETE20.), NUMERO16.); 64MB;
- Speicherkarte der Marke SOCIETE21.), SOCIETE22.), 16MB;
- Notizheft der Marke SOCIETE23.);
saisis suivant procès-verbal numéro 42602/2022 du 20 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort.
P A R C E S M O T I F S :
le Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, septième chambre, statuant contradictoirement, le prévenu et son mandataire entendus en leurs explications et moyens de défense, le représentant du Ministère Public entendu en ses réquisitions,
c o n d a m n e PERSONNE1.) du chef des infractions retenues à sa charge à une peine d’emprisonnement de quarante-huit (48) mois ;
d i t qu'il sera sursis à l'exécution de trente-six (36) mois de cette peine d'emprisonnement ;
et le place sous le régime du sursis probatoire pendant une durée de cinq (5) ans en lui imposant les obligations de:
a v e r t i t le prévenu PERSONNE1.) qu’en cas de soustraction aux mesures ordonnées par le sursis probatoire dans un délai de cinq ans à dater du présent jugement, le sursis probatoire pourra être révoqué,
a v e r t i t le prévenu PERSONNE1.) qu’au cas où, dans un délai de cinq ans à dater du présent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entraîné une condamnation irrévocable à une peine criminelle ou à un emprisonnement correctionnel principal de plus de six mois sans sursis, la révocation du sursis probatoire aura lieu de plein droit,
a v e r t i t le prévenu PERSONNE1.) qu’au cas où, dans un délai de cinq ans à dater du présent jugement il aura commis une nouvelle infraction ayant entraîné une condamnation irrévocable à une peine criminelle ou à un emprisonnement correctionnel principal sans sursis d’un mois au moins et ne dépassant pas 6 mois, la révocation du sursis probatoire sera facultative,
a v e r t i t le prévenu PERSONNE1.) qu’au cas où, dans un délai de cinq ans à dater du présent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entraîné une condamnation irrévocable à une peine criminelle ou à un emprisonnement correctionnel principal de plus de 6 mois sans sursis, les peines de la première infraction seront prononcées et exécutées sans confusion possible avec celles prononcées du chef de la nouvelle infraction et que les peines de la récidive seront encourues dans les termes de l’article 56 al.2 du code pénal,
a v e r t i t le prévenu PERSONNE1.) qu’au cas où, dans un délai de cinq ans à dater du présent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entraîné une condamnation irrévocable à une peine criminelle ou à un emprisonnement correctionnel principal sans sursis d’un mois au moins et ne dépassant pas six mois, les peines de la première infraction pourront être prononcées et exécutées sans confusion possible avec celles prononcées du chef de la nouvelle infraction et que les peines de la récidive seront encourues dans les termes de l’article 56 al.2 du code pénal,
c o n d a m n e PERSONNE1.) du chef des infractions retenues à sa charge à une amende de deux mille cinq cents (2.500) euros, ainsi qu'aux frais de sa poursuite pénale, ces frais liquidés à 8.017,00 euros, y inclus les frais des rapport d’expertises ;
f i x e la durée de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende à vingt-cinq (25) jours ;
i n t e r d i t à PERSONNE1.) pour la durée de dix (10) ans les droits énoncés aux numéros 1, 3, 4, 5 et 7 de l'article 11 du Code pénal, à savoir :
1. de remplir des fonctions, emplois et offices publics ;
3. de porter aucune décoration ;
4. d’être expert, témoin instrumentaire ou certificateur dans les actes ; de déposer en justice autrement que pour y donner de simples renseignements ;
5. de faire partie d’aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un régime de protection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n’est à l’égard de ses enfants et sur avis conforme du juge des tutelles et du conseil de famille, s’il en existe;
7. de tenir école, d’enseigner et d’être employé dans un établissement d’enseignement,
i n t e r d i t à PERSONNE1.) pour la durée de dix (10) ans d’exercer une activité professionnelle, bénévole ou sociale impliquant un contact habituel avec des mineurs ;
o r d o n n e la confiscation des objets suivants :
- un téléphone portable de la marque SOCIETE1.), IMEI 1 : NUMERO2.) / IMEI 2 : NUMERO3.) (code d’accès : NUMERO4.)),
saisi suivant procès-verbal numéro 42601/2022 du 19 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort,
- Computer der Marke SOCIETE2.), Seriennummer NUMERO5.) (von weißer Farbe);
- Computer der Marke SOCIETE3.), Seriennummer NUMERO6.), von schwarzer Farbe;
- Laptop der Marke SOCIETE6.) mit Ladegerät (Passwort: NUMERO4.)), Seriennummer SNID: NUMERO7.), Modell-Nr. NUMERO8.);
- Externer Harddisk der Marke SOCIETE7.), PIN: NUMERO9.) von 4TB samt USB-Kabel
saisis suivant procès-verbal numéro 42602/2022 du 20 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort,
- un joint contenant 0,8 gramme,
- une balance de précision de couleur noire de la marque « SOCIETE10.) »,
- un grinder de couleur noir avec des traces de stupéfiants (diamètre 6 cm, hauteur 4,5 cm),
- un grinder de couleur noir avec des traces de stupéfiants (diamètre 5,5 cm, hauteur 4 cm),
- un grinder de couleur or avec des traces de stupéfiants,
- une pipe à eau,
- un sachet à grip contenant 1,7 grammes brut de marihuana,
saisis suivant procès-verbal numéro 42603/2022 du 19 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort.
o r d o n n e la restitution à son (ses) légitime (s) propriétaire (s) des objets suivants :
- une housse de protection de couleur noire SOCIETE11.),
- une carte SIM de l’opérateur SOCIETE12.) (numéro d’appel : NUMERO10.)),
saisis suivant procès-verbal numéro 42601/2022 du 19 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort,
- Laptop der Marke SOCIETE13.) mit Ladekabel, Modell-Nr NUMERO11.),
- Tablet der Marke SOCIETE14.) mit passender Hülle;
- Tablet (Marke und Modell unbekannt) von weißer Farbe mit goldenem Deckel;
- GSM der Marke SOCIETE15.), IMEl-Nr.NUMERO12.);
- GSM der Marke SSOCIETE16.); WEI-Nr. NUMERO13.);
- GSM der Marke SOCIETE17.), IMEl-Nr. NUMERO14.);
- Externe Data Box (Harddisk) der PERSONNE3.), SIN: NUMERO15.);
- USB-Stick mit der Aufschrift ThePhotoStick;
- USB-Stick mit der Aufschrift TA, blaugraues Gehäuse;
- USB-Stick der Marke SOCIETE18.) von 128GB;
- USB-Stick der Marke SOCIETE19.), 256GB;
- Speicherkarte der Marke SOCIETE20.), NUMERO16.); 64MB;
- Speicherkarte der Marke SOCIETE21.), SOCIETE22.), 16MB;
- Notizheft der Marke SOCIETE23.);
saisis suivant procès-verbal numéro 42602/2022 du 20 septembre 2022 de la Police Grand-Ducale, Région Sud-Ouest, Commissariat Capellen-Steinfort.
Par application des articles 11, 14, 15, 16, 28, 29, 30, 31, 32, 60, 66, 384, 386 et 442-2 du Code pénal et des articles 1, 155, 179, 182, 184, 189, 190, 190-1, 194, 194-1 195, 196, 629, 630, 632, 633, 633-1 et 633-7 du code de procédure pénale, dont mention a été faite.
Ainsi fait et jugé par Stéphane MAAS, vice-président, David SCHETTGEN, juge, et Vicky BIGELBACH, juge, et prononcé, en présence de David GROBER, premier substitut du Procureur d’Etat, en l'audience publique du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, date qu'en tête, par le vice-président, assisté du greffier assumé Tahnee WAGNER, qui, à l'exception du représentant du Ministère Public, ont signé le présent jugement.
Ce jugement est susceptible d'appel.
L’appel doit être interjeté dans les formes et délais prévus aux articles 202 et suivants du Code de procédure pénale et il doit être formé par le prévenu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement, auprès du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, en se présentant personnellement pour signer l’acte d’appel.
L’appel peut également être interjeté, dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement par voie de courrier électronique à adresser au guichet du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg à l’adresse talgug@justice.etat.lu. L’appel interjeté par voie électronique le jour d’expiration du délai de recours peut parvenir au greffe jusqu’à minuit de ce jour. Le courrier électronique par lequel appel est interjeté doit émaner de l’appelant, de son avocat ou de tout autre fondé de pouvoir spécial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annexé au courrier électronique.
Si le prévenu est détenu, il peut déclarer son appel au greffe du Centre pénitentiaire.
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